Dans un marché public de travaux, le CCTP décrit ce que l'entreprise doit fournir et poser, lot par lot. Il se lit avec l'acte d'engagement, le CCAP et le cadre de prix : c'est lui qui fixe ce que vous chiffrez.
Le cahier des clauses techniques particulières décrit les ouvrages : matériaux, performances, mise en œuvre, essais. En marché public, il fait partie du dossier de consultation des entreprises (DCE), publié sur la plateforme de l'acheteur avec le règlement de la consultation, l'acte d'engagement, le CCAP, les plans et le cadre de prix (DPGF, ou BPU et DQE).
Tous les candidats chiffrent le même document. L'acheteur compare donc des offres sur une base commune. Ce qui n'est pas écrit dans le CCTP ne peut pas être exigé ensuite sans modification du marché ; ce qui y est écrit est dû, même si le plan l'a oublié.
Une fois le marché signé, le CCTP devient une pièce contractuelle. Il sert de référence à la réception : un ouvrage conforme au plan mais pas au CCTP peut faire l'objet de réserves.
Le CCAP fixe l'ordre de priorité entre les pièces du marché. Le plus souvent, le CCTP passe avant la décomposition de prix : en cas d'écart, la description technique fait foi. Vérifiez cet ordre dans chaque consultation, il n'est pas toujours le même.
La partie technique ressemble à celle d'un marché privé. Ce qui change, ce sont les clauses liées à la commande publique et la façon d'écrire les exigences : l'acheteur décrit des performances et laisse la concurrence jouer sur les produits.
Le délai de réponse est fixé, et les questions à l'acheteur se posent par la plateforme avant une date limite indiquée dans le règlement de la consultation. La lecture doit donc être rapide et méthodique.
Le CCTP du lot peinture prévoit la mise en peinture des garde-corps métalliques, mais le cadre de DPGF n'a aucune ligne pour eux. Posez la question pendant la consultation. La réponse de l'acheteur est envoyée à tous les candidats : tout le monde chiffre alors la même chose.
Le modèle suit l'ordre ci-dessus en huit articles à adapter : objet et allotissement, documents de référence, spécifications et équivalence, variantes et PSE, provenance et qualité des matériaux, contrôles et essais, documents à remettre, interfaces entre lots.
Il sert aux maîtres d'œuvre et aux petites collectivités qui rédigent une affaire simple, et aux entreprises qui veulent vérifier qu'un CCTP reçu n'oublie rien d'important. Pour répondre à une consultation, la seule pièce à chiffrer reste le CCTP publié par l'acheteur : le modèle aide à le lire, il ne le remplace pas.
Les clauses administratives (pénalités, délais, révision des prix, retenue de garantie) n'ont pas leur place dans le CCTP : elles relèvent du CCAP. Un CCTP qui en contient doit être lu avec attention, car il peut contredire le CCAP.
À adapter : désignation de l'opération, adresse, maître d'ouvrage. Liste des lots et contenu de chacun. Limites de prestations entre lots, en particulier pour les réservations, les rebouchages et les raccordements.
À adapter : CCAG travaux, DTU des ouvrages du lot, normes produits, avis techniques exigés. Préciser que les documents applicables sont ceux en vigueur à la date de remise des offres, sauf mention contraire.
À adapter : performances attendues pour chaque ouvrage (résistance, classement, aspect, durabilité). Toute marque citée l'est à titre indicatif, avec la mention « ou équivalent ». L'entreprise qui propose un équivalent joint les fiches techniques qui le justifient.
À adapter : variantes autorisées ou non, conformément au règlement de la consultation. Liste des PSE, chacune décrite comme un ouvrage, avec sa ligne de prix propre dans le cadre de décomposition.
À adapter : conditions de stockage sur chantier, échantillons à présenter, procès-verbaux d'essais ou certificats à fournir avant mise en œuvre.
À adapter : essais à la charge de l'entreprise, essais réalisés par le contrôleur technique ou le maître d'œuvre, moment de chaque essai, suite donnée à un résultat non conforme.
À adapter : documents d'exécution à soumettre au visa, délais de remise, contenu du dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques, notices d'entretien).
À adapter : coordination avec les autres lots, protection des ouvrages des autres entreprises, nettoyage et évacuation des déchets propres au lot, remise en état des abords.
CCTP marché public : vos questions
Pour chiffrer un CCTP de marché public, utilisez LM, le logiciel métré : vous mesurez les ouvrages sur les plans PDF du DCE, dans le navigateur, et l'export Excel range les quantités par lot pour les reporter dans le cadre de prix de l'acheteur. La mesure à la main est gratuite, sans carte bancaire.
Oui. Une fois le marché signé, il fait partie des pièces contractuelles avec l'acte d'engagement et le CCAP. Son rang par rapport aux autres pièces est précisé dans le CCAP.
En principe non : le CCTP décrit des performances. Une marque peut être citée pour illustrer un niveau de qualité, avec la mention « ou équivalent ». L'entreprise peut alors proposer un autre produit en prouvant qu'il atteint les mêmes caractéristiques.
Sur les profils d'acheteur et les plateformes où les consultations sont publiées : le CCTP s'y télécharge avec les autres pièces du DCE. Lire ceux d'opérations proches de la vôtre aide à repérer les clauses habituelles de votre lot.
Pour aller plus loin
Le CCTP lu, le plan mesuré.
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CCTP marché public : vos commentaires
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