Un avenant est un accord écrit, signé par les deux parties, qui modifie un marché de travaux en cours : ouvrages ajoutés ou supprimés, délai prolongé, prix nouveaux. En marché public, il obéit aux règles de modification du marché.
Un avenant est un document contractuel qui modifie un marché déjà signé. Il est conclu entre le maître d'ouvrage et l'entreprise titulaire, et signé par les deux. Il peut porter sur les ouvrages, le prix, le délai, ou plusieurs de ces points à la fois.
Il se distingue de l'ordre de service, qui est une décision unilatérale du maître d'œuvre ou du maître d'ouvrage. L'ordre de service donne une instruction ; l'avenant constate un accord entre les deux parties.
Un avenant contient en général : l'objet de la modification, la description des travaux ajoutés ou supprimés, leur incidence financière (montant initial, montant de l'avenant, nouveau montant du marché), l'incidence sur le délai, et la liste des prix nouveaux quand il y en a.
En marché public, un avenant est une modification du marché en cours d'exécution. Le code de la commande publique énumère les cas où elle est possible : clause de réexamen prévue au marché, travaux supplémentaires devenus nécessaires, circonstances imprévisibles, modifications non substantielles, ou modifications de faible montant. Chaque cas a ses conditions et ses limites de montant, fixées par le code.
Une modification ne peut pas changer la nature globale du marché. Si le projet change au point de devenir un autre projet, il faut une nouvelle mise en concurrence.
En marché privé à forfait, le Code civil fige le prix convenu : un changement n'ouvre droit à supplément que s'il a été autorisé par écrit, avec un prix arrêté d'un commun accord. D'où l'intérêt d'un avenant signé avant d'exécuter.
Des travaux exécutés sans ordre écrit ni accord sur le prix risquent de ne jamais être payés. Obtenez l'écrit avant de commander le matériel.
Exemple : sur un lot plâtrerie d'un groupe de bureaux, le maître d'ouvrage supprime une cloison, ajoute un doublage isolant et demande un faux plafond démontable non prévu. Les deux premiers ouvrages ont un prix au marché ; le troisième demande un prix nouveau. Les quantités et les prix du tableau sont des exemples.
Les prix du marché s'appliquent aux ouvrages déjà prévus. Un ouvrage nouveau demande un prix nouveau, justifié par un sous-détail : temps de pose, matériaux, matériel, frais. Ici, l'avenant augmente le lot de 0,90 % environ, une incidence que le maître d'ouvrage voit tout de suite.
| N° | Désignation | U. | Qté | PU HT | Montant HT | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | Travaux en moins | |||||
| 2 | 6.2.4 | Cloison 72/48, local 104 supprimé | m² | -18,60 | 42,00 € | -781,20 € |
| 3 | Travaux en plus | |||||
| 4 | 6.3.1 | Doublage collé 10+80, façade nord | m² | 26,40 | 38,50 € | 1 016,40 € |
| 5 | PN 1 | Faux plafond démontable, prix nouveau | m² | 31,20 | 46,00 € | 1 435,20 € |
| 6 | Montant de l'avenant | 1 670,40 € | ||||
| 7 | Récapitulatif | |||||
| 8 | Montant initial du lot | 186 400,00 € | ||||
| 9 | Nouveau montant du lot | 188 070,40 € | ||||
Le chiffrage d'un avenant part presque toujours d'un plan modifié : un nouvel indice où des ouvrages apparaissent, bougent ou disparaissent. Le travail consiste à mesurer la différence entre les deux indices, puis à la valoriser.
Dans LM, le plan modifié se mesure comme le plan d'origine. En comparant les deux exports Excel, lot par lot et unité par unité, vous obtenez les quantités en plus et en moins sans repartir de zéro.
Avenant BTP : vos questions
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L'avenant est un accord signé par les deux parties. L'ordre de service est une instruction écrite donnée à l'entreprise, qui doit l'exécuter, quitte à formuler des réserves dans le délai prévu par le marché.
Cela dépend du marché. En marché public, certaines modifications passent par ordre de service dans les limites prévues par le CCAG travaux, les autres par avenant. En marché privé à forfait, un accord écrit sur le prix est indispensable pour être payé du supplément.
L'objet de la modification, les travaux ajoutés ou supprimés, l'incidence sur le prix et sur le délai, les prix nouveaux éventuels, et les signatures des deux parties.
Pour aller plus loin
Vos quantités, mesurées sur les plans.
Mesure à la main gratuite dans le navigateur, export Excel par lot.
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